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Marques déposées par SLEEPINNOV TECHNOLOGY
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HALOA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HALOA
SLEEPINNOV TECHNOLOGY

Numéro de dépôt :
4655353
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
HALOA de SLEEPINNOV TECHNOLOGY

Présentation de la marque HALOA

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par SLEEPINNOV TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HALOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est SLEEPINNOV TECHNOLOGY domicilié(e) 340 RUE DE L'EYGALA - 38430 - MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUVIER AVOCATS, Monsieur Josquin Louvier domicilié(e) 25 Rue Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque HALOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALOA arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

SLEEPINNOV TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : SleepInnov , @GIL-IT , ACOR+ , BlueNight , SPIRI


SLEEPINNOV TECHNOLOGY - 340 RUE DE L'EYGALA - 38430 - MOIRANS - France


LOUVIER AVOCATS, Monsieur Josquin Louvier - 25 Rue Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Logiciels dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Applications logicielles téléchargeables dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ;

Appareils pour la détection dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Appareils pour l’analyse dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Appareils pour le traitement de l’apnée du sommeil ; Appareils pour la respiration artificielle ; Respirateurs médicaux, ventilateurs, dispositifs à pression positive continue (CPAP) et dispositifs à pression positive automatique (APAP) ; Respirateurs à usage médical ; Respirateurs pour la respiration artificielle ; Actionneurs de pression expiratoire positive (PEP), sous forme de pièces de ventilateurs médicaux, pour le maintien de la pression ; Soupapes de sécurité de pression positive en fin d'expiration (PEEP), sous forme de pièces de ventilateurs médicaux, pour le maintien de la pression ; pièces de tous les produits précités, tous utilisés dans le domaine de la respiration pour l’apnée du sommeil ;

Maintenance et réparation de logiciels et d’applications logicielles téléchargeables dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Développement de logiciels pilotes et de logiciels de système d'exploitation dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Transfert de données dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Analyse de données dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Logiciel-service (SaaS) dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ; Recherche scientifique et technologique dans le domaine de la respiration et de l’apnée du sommeil ;

Services d'examens médicaux dans le domaine de la respiration et de l'apnée du sommeil ; Services médicaux de dépistage dans le domaine de la respiration et de l'apnée du sommeil.